Procès-verbal de réunion : modèle et mode d'emploi
Un procès-verbal de réunion est la trace que le groupe garde de lui-même : qui était présent, s’il y avait un quorum, chaque motion et le résultat du vote, et qui signe. Le modèle est gratuit en Word et en PDF (fichiers en anglais), avec une note sur qui remplit chaque partie.
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Gratuit. Sans inscription.
Vous préférez ne pas prendre de notes à la main ? Dalm est une application pour Mac qui enregistre la réunion (un appel ou une salle) et rédige un brouillon à partir de la transcription. Rejoindre la bêta
Différence entre compte rendu et procès-verbal
Le compte rendu sert à ceux qui font le travail : ce qui a été discuté, décidé, et qui fait quoi pour quand. Le procès-verbal sert à montrer plus tard ce que le groupe a décidé et selon quelle procédure : quorum, motions, votes, signatures. Si vos statuts ou les règles de votre organisation exigent un procès-verbal, c’est ce modèle qu’il faut ; pour un point d’équipe ordinaire, le compte rendu suffit.
Le modèle de procès-verbal, partie par partie
Chaque partie indique qui la remplit : le secrétaire à la main, ou un brouillon tiré de l’enregistrement que le secrétaire vérifie.
- En-tête : nom de l’organisation, type de réunion (ordinaire ou extraordinaire), date, lieu ou lien de l’appel, heure d’ouverture, président, secrétaire. La date et l’heure peuvent venir de l’enregistrement.
- Présents et quorum : membres présents, membres absents, autres personnes présentes ; quorum : présents ___ sur ___, confirmé oui ou non. Rempli par le secrétaire, d’après la salle et le registre.
- Conflits d’intérêts : conflits déclarés et traitement retenu. Rempli par le secrétaire.
- Approbation du procès-verbal précédent : approuvé, ou approuvé avec corrections. Rempli par le secrétaire.
- Points de l’ordre du jour, un bloc chacun : documents présentés ; résumé de la discussion ; motion dans sa formulation exacte ; proposée par et appuyée par ; vote pour, contre, abstentions ; résultat, adoptée ou rejetée. La discussion, la motion et les noms se tirent de l’enregistrement et se vérifient ; les décomptes de vote sont au secrétaire.
- Résolutions adoptées : mot pour mot, à vérifier d’après l’enregistrement.
- Actions : action, responsable, échéance.
- Clôture : l’heure à laquelle la séance a été levée. Rempli par le secrétaire.
- Signatures : président et secrétaire, avec nom, signature et date. Rempli par le secrétaire.
Les décomptes de vote, le quorum et les lignes de signature restent vides pour que le secrétaire les remplisse. Ce que doit contenir votre procès-verbal est fixé par vos statuts et par les règles qui régissent votre organisation. Cette trame est un point de départ et ne constitue pas un conseil juridique.
Comment rédiger un procès-verbal
Trois habitudes évitent la plupart des retours en arrière avant l’approbation : écrire la motion dans sa formulation exacte, noter qui l’a proposée et qui l’a appuyée, et ne rien déduire du quorum ou des votes à partir de la discussion. Le procès-verbal consigne le résultat, pas l’échange. Faites-le relire par le président, puis approuver par le groupe selon vos règles.
Rédiger le procès-verbal à partir d’un enregistrement
Un enregistrement peut donner le brouillon : ce qui a été discuté et la formulation de chaque décision. Le quorum, les décomptes de vote et les signatures sont à confirmer par le secrétaire. Dalm rédige à partir d’un enregistrement : par défaut, la parole est transcrite sur votre Mac et l’audio n’est envoyé à aucun serveur ; la transcription est synchronisée avec nos serveurs. Dalm en bref.
Questions
- Quelle est la différence entre un compte rendu et un procès-verbal ?
- Le compte rendu résume ce qui s'est passé pour les personnes qui font le travail. Le procès-verbal est la trace du groupe lui-même : qui était présent, s'il y avait un quorum, chaque motion et le résultat du vote, et qui signe. Ce qu'un procès-verbal doit contenir est fixé par vos statuts et par les règles qui régissent votre organisation ; le modèle de cette page est un point de départ.
- Que contient un procès-verbal de réunion ?
- Les informations de la réunion, les personnes présentes, l'existence ou non d'un quorum, l'approbation du procès-verbal précédent, les rapports, chaque motion avec son auteur, la personne qui l'appuie et le résultat du vote, les actions, et l'heure de clôture, le tout signé par le secrétaire.
- Qui remplit le quorum, les votes et les signatures ?
- Le secrétaire, à la main. Un enregistrement ne contient que les personnes qui ont parlé : le quorum vient de la salle et du registre, et les décomptes de vote sont à confirmer par le secrétaire. Le procès-verbal est au secrétaire de le confirmer et au groupe de l'approuver.
- Peut-on enregistrer une réunion pour rédiger le procès-verbal ?
- C'est au groupe de décider d'enregistrer avant la réunion, et les règles sur l'enregistrement d'une conversation dépendent du lieu où l'on se trouve. Si vous enregistrez, l'enregistrement donne un brouillon ; le procès-verbal reste ce que le groupe approuve.
- Que devient l'enregistrement une fois le procès-verbal approuvé ?
- Aucun audio n'a quitté votre Mac, et il est supprimé dès que le texte est prêt ; si le traitement échoue, il reste sur votre Mac. La transcription est du texte dans votre compte, sur nos serveurs, jusqu'à ce que vous supprimiez la réunion.
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